Qu’attend-on d’un juge ? Avant tout d’être en capacité de régler de manière impartiale un différend, de produire une décision justifiée et rapidement applicable. Ces principes sont, de façon paradoxale, ceux qui ont permis à la justice mise en place par les taliban en Afghanistan de remporter la confiance de la population, ainsi que le démontre de façon magistrale Adam Baczko dans ce livre issu de sa thèse.

Loin de se limiter à la période de l’insurrection talibane, le livre propose une remise en perspective très riche des institutions juridiques et judiciaires sur le temps long dans une première partie qui, tout en précisant le contexte, permet surtout de situer avec une grande précision le propos de l’ouvrage dans l’histoire des relations entre droit et État en Afghanistan, notamment depuis le coup d’État communiste de 1978. En mobilisant non seulement les ressources érudites nécessaires relatives à la zone étudiée, mais aussi un corpus particulièrement riche et bien justifié de références en sciences sociales (de Pierre Bourdieu aux travaux du courant Law and Society), A. Baczko montre comment les tribunaux taliban se sont imposés comme des instances légitimes de règlement des litiges au sein de la société afghane, d’abord dans les zones prises par eux avant 2001, puis après l’intervention américaine, période durant laquelle a été réalisé le terrain (entre 2010 et 2016). L’Afghanistan, doté d’un gouvernement officiel soutenu par les États-Unis, est alors confronté à une forte insurrection talibane (on connaît aujourd’hui la suite de l’histoire : après la décision du président Joe Biden de retirer les troupes états-uniennes d’Afghanistan, les taliban ont repris le pouvoir avec la prise de Kaboul le 15 août 2021). Comme dans d’autres situations de guerre civile, cette coexistence des pouvoirs revendiqués comme légitimes s’accompagne d’une pluralité des systèmes judiciaires correspondants, plaçant les personnes affectées par le conflit dans une double incertitude, relative aux règles en vigueur comme aux autorités susceptibles de les faire respecter. Dès lors, les contentieux les plus classiques, touchant notamment aux questions de propriété, se présentent non seulement comme l’occasion du choix d’une instance plutôt que d’une autre, mais aussi comme un risque – celui d’apparaître inféodé à la partie en conflit vers laquelle on se tourne.

Le propos du livre, dérangeant en ce qu’il chamboule certaines certitudes, consiste à montrer comment les tribunaux taliban se sont imposés localement comme des instances légitimes et efficaces de règlement des conflits, souvent au-delà même des préférences politiques ou des groupes linguistiques dont relevaient les justiciables. La légitimité des tribunaux mis en place par les taliban reposait non seulement sur la peur inspirée par les autorités dont ils dépendaient, mais aussi sur les caractéristiques formelles et fonctionnelles de ces instances, et ce sur plusieurs plans. Les juges taliban étaient dotés d’une double compétence religieuse et juridique tirée de leur formation comme oulémas dans les madrasas pakistanaises deobandies, leurs connaissances en droit islamique étant vérifiées par le biais d’un examen organisé par les autorités talibanes. En outre, leur autorité était d’autant plus reconnue que ce savoir exogène ne s’adossait pas à des identités locales susceptibles de fausser les verdicts. Les juges taliban, aux décisions placées sous le contrôle politique strict de commissions militaires (et même d’un système d’appel), se voyaient souvent réaffectés dans de nouveaux sites afin de ne pas être trop dépendants des relations locales. Certes, leurs verdicts étaient souvent marqués par la brutalité que l’on connaît, et dont de nombreux exemples sont donnés dans le livre (application de la loi du talion, condamnation à avoir la main coupée en cas de vol ou octroi d’une arme à un frère pour tuer en public la personne qui a tué son propre frère, etc.). La sévérité de certaines peines s’inscrivait d’ailleurs, habituellement, dans la capacité à faire exécuter les décisions de façon rapide, contrastant avec l’inertie des autres manières de rendre la justice.

Malgré les difficultés inhérentes à l’accès à un tel terrain, le présent ouvrage donne à voir un système judiciaire complexe saisi grâce à une enquête approfondie réalisée pendant plusieurs années dans différents districts afghans – par l’auteur (137 entretiens) et, de manière complémentaire, par des enquêteurs afghans dans le cadre de deux études plus larges. Si A. Baczko exprime son regret de n’avoir pu assister directement à des audiences judiciaires ou interroger des femmes, les très nombreux entretiens menés avec des juges, des justiciables, des notables locaux lui permettent de produire des descriptions très précises. L’attention portée à la matérialité caractérise la description quasi ethnographique des modalités de jugements et éclaire les circonstances dans lesquelles était rendue la justice. Dans un contexte où les tribunaux ne pouvaient prendre la forme de bâtiments distincts, susceptibles d’être visés comme tels, le format traditionnel de la réception dans les maisons de notables se voyait aménagé en audience judiciaire, sous la forme d’un défilé des justiciables devant le juge, assis sur son tapis de prière, eux-mêmes entourés de mollah locaux, souvent autour d’un verre de thé vert. La centralité de l’audience et de l’oralité dans le dispositif ne doit pas laisser penser que le processus judiciaire s’y réduisait : au contraire elle s’inscrivait dans une série d’étapes, depuis le dépôt de la plainte, la recherche du juge et l’énoncé de la requête jusqu’à la production de preuves par les parties avec la tenue d’enquêtes voire de véritables instructions pour les cas les plus complexes. À l’autre bout de la chaîne, les verdicts se présentaient comme des documents officiels de l’Émirat islamique d’Afghanistan avec en-tête, tampon, signature du juge, photocopiés pour les parties mais aussi archivés la plupart du temps, servant par la suite de titre de propriété dans le cas des litiges portant sur des questions de propriété. Ces jugements étaient ensuite susceptibles d’appel – auprès de cours d’appel et jusqu’à une cour suprême basée à Nawzad, dans la province du Helmand.

L’analyse du droit en actes menée par A. Baczko, pour reprendre l’opposition séminale dans les approches réalistes du droit depuis Roscoe Pound entre law in action et law in books, est donc particulièrement convaincante. Ses apports ne se situent pas uniquement du côté de la sociologie du droit. Si l’analyse se voit certes enrichie de ce terrain rigoureux mené en contexte non occidental mais sans aucun « orientalisme », confortant l’intérêt d’une approche empirique des phénomènes judiciaires, elle contribue également à une meilleure compréhension de la légitimation politique associée à l’exercice du droit et de la justice, à travers l’exemple du régime taliban. En effet, le rôle de cette branche de l’administration talibane ne s’est pas limité à faire respecter l’ordre politique et islamique local, et à asseoir sa légitimité au sein de communautés à la recherche de tiers efficaces pour régler leurs différends. Il revenait également à la justice de faire respecter la chaîne de commandement entre les dirigeants taliban, pour la plupart installés au Pakistan, et les commandants locaux. Dirigeants et juges partageaient, nous explique A. Baczko, un habitus bureaucratique commun et une vision du monde liée à leurs niveaux supérieurs d’études religieuses, ce qui leur permit de travailler de concert à la centralisation du mouvement. Ainsi, la diffusion de manuels d’instruction réactualisés régulièrement pour les moudjahidins servait également de base aux juges pour condamner un combattant ou un commandant. Ce droit, adapté au fur et à mesure de la réécriture de ces véritables codes de conduite dans leurs éditions successives, a permis aux juges de participer au contrôle de la centralisation politique du mouvement. Son analyse fine permet en outre de mettre en évidence la perméabilité paradoxale de ce droit évolutif au modèle occidental des droits humains (avec par exemple des articles introduits progressivement dans ces manuels invitant à respecter écoles, cliniques ou organisations humanitaires, dans un contexte d’échanges accrus avec le CICR et les Nations unies vers 2009-2010). Profondément inscrits dans un conflit aux multiples dimensions, il pouvait cependant arriver que les pouvoirs conférés aux juges soient mis à mal par les ancrages locaux des dirigeants militaires, ces derniers entrant dans des luttes de concurrence avec les magistrats sur des prérogatives telles que le jugement et la sanction des personnes accusées de collaboration ou d’espionnage.

C’est à une triple leçon politique qu’aboutit finalement l’ouvrage. Il invite tout d’abord à porter attention aux mécanismes de légitimation par le droit d’une insurrection capable de mettre en place un système judiciaire décrit par ses usagers comme fiable, accessible, impartial, contrairement à celui, concurrent, instauré par le régime. Le deuxième résultat concerne la contribution des tribunaux à l’instauration d’un projet de société, en faisant respecter les principes d’un ordre social articulant conservatisme social et rigueur morale. Réaffirmant la domination pachtoune tout en niant la question ethnique, garantissant la propriété privée et donc la reproduction des inégalités économiques, se montrant particulièrement sévère dans le respect des normes familiales patriarcales, les juges taliban ont contribué à « l’universalisation des intérêts particuliers des oulémas » (p. 295), reprise adaptée d’une formule de la sociologie de Bourdieu. La terminologie que ce dernier a développée pour traiter du champ juridique est également mobilisée dans le troisième volet de l’analyse, dans la courte conclusion de l’ouvrage qui souligne la « force du droit » dans les situations de guerres civiles, reprenant aussi des travaux menés avec Gilles Dorronsoro, notamment en Syrie. La superposition entre légalité et légitimité, que Max Weber associait aux sociétés avancées, est au cœur du rôle conféré à la justice dans ces contextes guerriers. La guerre par le droit des taliban, bien que subordonnée à leurs succès militaires, était ainsi au principe de leur capacité à produire une alternative politique au régime, non seulement sur le territoire, mais également dans une architecture internationale paradoxalement intégrée à l’ordonnancement normatif produit tout autant que combattu – le conflit armé entre belligérants se traduisant aussi par la superposition d’ordres juridiques concurrents. Cette belle contribution à l’analyse du droit comme forme de légitimation est donc très convaincante, bien que l’on puisse questionner une analyse parfois quasi fonctionnaliste du droit et de la justice exprimés sous la forme de besoins (notamment de règlements des litiges), semblant passer sous silence d’autres attentes normatives susceptibles d’émaner de populations dans un contexte d’enquête sans doute perméable aux effets de censure. Le tour de force réalisé sur un terrain si difficile doit cependant avant tout être salué, pour « rendre justice » à cet ouvrage majeur, important non seulement pour mieux comprendre la situation afghane, mais aussi comme modèle d’analyse générale des relations entre droit et société en situation de conflit.