Cet ouvrage est le résultat d’un travail de recherche de plus de trente ans sur un sujet décisif de l’histoire de Rome, dont la portée dépasse la dimension juridique et les siècles de la République : il s’agit d’une recherche personnelle qui s’est déroulée au moyen d’une série d’études ciblées, avec cependant un souci constant de confrontation et de collaboration scientifiques, dont témoigne la participation aux Roman Statutes comme au Cedant 2003 Footnote 1. Ce livre fournit aux chercheurs une extraordinaire source d’inspiration et de vérification pour leurs propres recherches, ainsi qu’un instrument de travail facile d’utilisation, grâce à son agencement rationnel et articulé et à son indexation complète. La traduction attentive des textes, dont le sens est fréquemment sujet à controverse, offre au lecteur une première occasion de réflexion. L’œuvre se distingue par la franchise de l’auteur qui expose toujours ses conclusions avec clarté, parfois prudence, jusqu’à formuler, opportunément, ses doutes – par exemple au sujet de la possibilité de reconstituer le texte de l’importante table 12.5 en se fondant sur Tite Live 7.17.12 –, mais plus souvent en explicite et nominatim opposition avec les opinions d’autrui. Au fil de son argumentation, qui prend toujours en compte l’énorme bibliographie existante, il parvient parfois à proposer des solutions innovantes.
L’introduction aborde deux thèmes principaux. Le premier consiste à choisir l’ordre de présentation des lois décemvirales récupérables en l’absence d’une transmission intégrale du texte. Partant d’une affirmation bien fondée, « l’ordre des fragments, ou la quête d’un plan insaisissable » (p. 8), l’auteur s’inscrit – selon un choix explicitement conventionnel afin de suivre le mode habituel de citation – dans une tradition qui remonte à Jacques Godefroy et Heinrich Dirksen : un parti pris raisonnable, surtout dans une œuvre qui offre certes une vue d’ensemble, mais renouvelle également la question par l’exégèse de chaque loi Footnote 2. La même année, en 2018, a été publiée, sous la direction de Maria Floriana Cursi, un autre travail de synthèse sur les XII Tables, selon une approche complètement différente, « un traité organisé par thème, plutôt qu’un commentaire des lois décemvirales considérées individuellement Footnote 3 », de telle sorte que, par exemple, dans le chapitre intitulé « Le mariage et la condition de la femme », écrit par Isabella Piro, sont examinées les tables 4.3, 6.5 et 11.1.
Au sein du même ouvrage, Oliviero Diliberto, dans le chapitre « Le renouveau décemviral », en partant lui aussi de la recension des délits de droit privé, synthétise avec impartialité les raisons qui devraient porter à favoriser « une reconstitution nouvelle et complète » (p. 40) ; encore récemment, mais dans un autre contexte, Thomas McGinn a proposé, arguments à l’appui, de déplacer la loi sur le trinoctium de Gai 1.111, traditionnellement notée table 6.5, dans la Table IV, comme table 4.5 Footnote 4. Malheureusement, à part quelques cas comme ceux indiqués ci-dessus et leur recension divergente, une reconstitution complète ne reposerait encore, en grande partie, que sur des conjectures.
Dans ce contexte, Michel Humbert formule pour la première fois une opinion sur la nature des XII Tables : « un code d’organisation judiciaire ou processuelle » (p. 20). Dans les pages suivantes – et c’est le deuxième thème central de l’introduction, « La naissance de la loi » –, l’auteur précise sa position en soulignant que la lex a eu pour première fonction de soumettre le pouvoir magistral dans l’exercice de la justice à des normes supérieures, dont il n’est plus la source. Humbert a déjà présenté ces conclusions et les critiques dont elles ont fait l’objet portent justement sur ce point qu’il considère comme central : l’opposition entre lex XII T. et magistrature. Ces réticences sont formulées de diverses façons. Il lui a par exemple été reproché de ne pas avoir tenu suffisamment compte de la multiplicité des facteurs et des protagonistes qui ont pu mener au moment législatif, ou bien de ne pas accorder assez de poids au rôle créatif du droit à l’interprétation sacerdotale en général, et pontificale en particulier.
Au-delà de la reconstitution historique sous-jacente, l’importance qu’Humbert accorde à la procédure judiciaire est justifiée, si nous tenons compte de deux éléments. Le premier porte sur le caractère général d’une grande partie de l’expérience juridique romaine, selon lequel les situations juridiques subjectives existent en tant qu’elles peuvent être exercées en justice. Le second consiste en l’examen de ce qui nous est parvenu des XII Tables. Certainement, ce matériel n’est qu’une partie du texte original (grande, qui sait ?) et nous ne pouvons qu’être d’accord avec Humbert quand il avance que le code décemviral n’avait pas l’ambition de l’exhaustivité, mais qu’il ne régulait – ou au moins fixait par écrit – qu’une partie des exigences juridiques de la société romaine du milieu du ve siècle av. J.-C. Ainsi, à l’aide de cette distinction particulièrement utile, celles des XII Tables qui concernent les relations prévalent indéniablement et largement sur celles relatives à l’organisation, les premières ayant pour finalité de résoudre des conflits d’intérêts (en premier lieu, évidemment, avec l’instrument processuel), tandis que les secondes « structurent des situations personnelles et les pouvoirs ou les formes des actes Footnote 5 », ce qui évoque, par exemple, un pouvoir absolument fondamental comme la patria potestas (puissance paternelle), dont les XII Tables, comme le souligne Humbert, ne fournissent aucune définition.
À l’introduction succèdent l’édition des lois et le commentaire de chacune d’entre elles. Le schéma qui les expose a l’avantage indiscutable de ne pas superposer immédiatement des concepts et des catégories systématiques modernes. Cette dernière opération, certainement opportune au moment de notre – inévitable et profitable – qualification des règles, ne peut que succéder à la restitution rigoureuse et renouvelée de la loi prise isolément. Le livre n’adopte donc pas le format homogène du traité : le commentaire, qui correspond en général à la dernière partie de la « fiche », est parfois précédé d’apports ultérieurs comme les sources principales, complémentaires et la reconstitution de la loi, qui peut se révéler aussi très complexe, comme dans le cas de la table 8.16. Parfois, une conclusion ferme la réflexion, par exemple, sur la manus iniectio dans la table 1.2. Il s’agit donc d’exposés qui ne suivent pas tous la même structure, mais cette souplesse facilite l’examen de chaque texte, dans toutes ses problématiques, en mettant en avant ses spécificités.
À la suite de ces considérations, il est évident que la lecture de ce livre ne peut être que profitable, que ce soit dans une perspective générale ou sur un point de détail. Elle offre en même temps de nombreuses occasions de réflexion. Quelques exemples : ayant examiné la table 3.6 et passé en revue les différentes hypothèses de la littérature au sujet du destin du débiteur insolvable, de sa mise à mort et du découpage de son corps, Humbert écrit en conclusion qu’« aucune explication ne s’impose » (p. 140). Mais, ensuite, après avoir réduit la menace de mise à mort à un moyen de pression servant à activer les mécanismes de solidarité, il expose une nouvelle proposition, grâce à un rapprochement avec une autre loi en matière d’insolvabilité, controversée et plus tardive, qui permettait le bonam copiam iurare (jurer qu’on est solvable), un serment qui sauvait le débiteur de la ductio (contrainte de corps), mais non de l’infamia (infamie), avec toutes les conséquences civiques que la qualité de famosus (diffamé) aurait comportées. Comme dans la table 3.6, le débiteur reconnaît être incapable de payer. Le débiteur devait abandonner l’aes (argent), qui dans l’ordonnance timocratique « déterminait sa place » (p. 141), entre les mains de son ou de ses créditeurs : un matériel qui ne se prête pas à un fractionnement précis, mais dont la délivrance sanctionne tout de même sa position dans le census (cens) et son caput (condition personnelle).
À propos de l’effet libératoire des trois ventes du fils (table 4.2.b), Humbert passe en revue les différentes raisons qui auraient mené à cette loi et se rapporte à la plus connue : limiter un abus. Il est cependant possible d’en distinguer une autre : la volonté de consentir aux filii familias (fils de famille) l’accès aux assignations d’ager publicus en propriété viritane. La relecture scrupuleuse de la table 5.2 (Gaius, Inst. 2.47) éclaire la nécessité de l’auctoritas tutorum (autorité des tuteurs) dans les actes d’aliénation d’une res mancipi (bien cessible) de la part d’une femme. L’inscription indubitable de ce texte au sein des XII Tables est remarquable à plus d’un titre : en affirmant que la femme est propriétaire de la res mancipi aliénée de manière impropre, cette loi est de loin l’attestation la plus ancienne de la possibilité pour une femme romaine d’être sui iuris (au ve siècle av. J.-C. déjà), une possibilité que certains excluent.
La forme du nexum et des nexi (la garantie), l’un des sujets les plus obscurs du droit des premiers siècles de Rome, est examinée en profondeur dans la table 6.1. Les conclusions d’Humbert emportent la conviction, mais peut-être que sa réflexion sur la possibilité d’un recours au nexum en cas de dette préexistante aurait mérité d’être plus développée. Sa proposition d’intégrer la loi qui sanctionne le furtum nec manifestum, le vol caché et secret (table 8.16), avec la procédure d’estimation qui fait suite à la condemnatio, la condamnation (p. 561), est intéressante : elle pourrait sembler une interprétation forcée au nom d’un certain dogmatisme ou systématisme, mais elle trouve en fait sa confirmation dans le texte (ce que rappelle Humbert, avec précision) d’une autre loi des XII Tables (table 12.3).
Enfin, il faut souligner la pondération de Humbert, lecteur de Cicéron, en particulier dans l’analyse de la table 9.1-2a-2b, en matière de privilegia (privilège). Partant de Cicéron, il valide son argumentation par sa confrontation avec la Tabula Bantina – puisque l’examen du syntagme generale iussum (règle générale) dans Gell. 10.20.2 peut être considérée comme discutable. L’exploration des différentes lois laisse voir son ouverture aux possibilités de reconstitution du contexte, par exemple au sujet de la loi qui interdit aux femmes d’exagérer leurs manifestations de deuil (table 10.4), la seule loi des XII Tables au sujet de laquelle Cicéron rappelle les lois de Solon. En conclusion, la lecture de cet ouvrage permet de revoir fort utilement de nombreux problèmes et institutions du droit romain. À la fin, l’index des matières expose et résume la richesse et la finesse des recherches menées par Humbert.