Pour qui s’intéresse à l’histoire de longue durée de la citoyenneté européenne, l’infamie est un sujet fascinant en ce qu’il associe une dimension archaïque et une extrême modernitéFootnote 1 à une série d’interrogations mal résolues. Le riche ouvrage de Clément Bur vient contribuer à ce sujet de façon décisive. Savoir ce qu’est précisément un « infâme » demeure, en réalité, d’une redoutable complexité. Car l’infamie, si la Morale la proclame, édicte des disqualifications publiques qui dévaluent la bonne réputation du sujet et restreignent ses droits ; si le Droit l’applique aux termes de procédures plus formelles aboutissant à des condamnations pas nécessairement plus dévastatrices, la Littérature incarne l’infamie dans des figures sociales (le voleur, le bourreau, l’aristocrate perverti, etc.) auxquelles, à partir du xviii e siècle, elle offre un droit d’asile permanent. Sujet multidisciplinaire par excellence, la connaissance de l’infamie gagne à opérer le retour aux sources proposé par C. Bur. Née du droit romain, l’infamie doit y être replongée, jurisprudence et textes compris (là est l’une des grandes nouveautés du livre), pour abandonner les « généralisations abusives » dont cette notion est trop souvent l’objet à cause de la négligence de la célèbre et provocante formule de Claude Nicolet : « Nous sommes tous des citoyens romainsFootnote 2 . »
En matière d’infamie, la simplicité de certaines définitions (« une peine provenant de l’application d’un texte juridique et constituée d’un lot d’incapacités dans les différents aspects de la vie civile » [p. 3] ; « une situation de diminution des droits découlant de la proclamation officielle du discrédit de l’individu » [p. 12]) est, de l’aveu même de l’auteur, trompeuse. D’abord parce que les juristes romains n’ont jamais donné de l’infamie une définition close reposant sur une liste exhaustive de motifs : il fallut attendre le xix e siècle, et les huit volumes du Droit public romain de Theodor Mommsen, pour voir établie une « liste de 22 motifs de blâme » (p. 166). Il n’existe pas de catalogue clos des actions infâmes ni de répertoire exhaustif des infâmes dressés par les juristes romains. La souplesse de la notion, son extrême sensibilité aux circonstances, sa rapidité d’exécution sont à mettre au rang des caractéristiques majeures de l’infamie, dont l’une des singularités est d’être au moins autant crainte que subie. Pour argumenter ce point capital, C. Bur élabore une prosopographie de 200 infâmes dont les résultats sont exploités dans deux chapitres : « De Viris infamibus » (chap. 18) et « Les réprouvés de la cité » (chap. 19). Cette enquête sociologique (disponible sur internet) eût gagné à être mieux mise en valeur dans l’architecture de l’ouvrage afin d’insister sur la compréhension du droit romain qu’elle illustre : ni l’exploitation systématique des anecdotes transmises par les écrivains ou les épigraphistes ni l’étude exclusive des textes de loi ne peuvent, à elles seules, rendre compte de l’infamie. Pour la saisir, C. Bur défend avec grande pertinence l’idée qu’il faut s’intéresser à la « vie des hommes infâmes » (ce texte capital de Michel Foucault de 1977 étant toutefois absent de la bibliographieFootnote 3 ) et abandonner l’approche strictement juridique qui prévalait jusqu’ici parmi les romanistes pour « ancrer l’infamie dans ses conditions sociologiques » (p. 12). Il fait ainsi surgir un cortège d’infâmes où voisinent des individus issus de toutes les catégories sociales (les chevaliers privés de leur cheval public, donc interdits de défilé, les soldats dégradés, les sénateurs exclus du Sénat, l’homme ayant refusé de prêter serment à une loi du peuple romain, etc.). À l’origine en effet, l’infamie, qui ne s’applique qu’aux hommes, n’est pas une sanction exclusivement réservée aux couches sociales supérieures : « Nous avons une vingtaine de cas de blâmes ou de tentatives de blâmes contre des chevaliers et une demi-douzaine contre de simples citoyens, un rapport bien supérieur à ce que l’on croit ordinairement » (p. 92). Il n’en demeure pas moins que « l’origine noble » des infâmes est « de loin la plus importante » (54 %) et que « 85 % des infâmes recensés proviennent d’une lignée aristocratique, sénatoriale ou équestre » (p. 507).
De « l’infamie arbitraire » à « l’infamie normative », C. Bur retrace cette lente montée du droit dans l’infamie en partant d’une sphère souvent négligée quand il s’agit d’évaluer son influence sur la société civile : la société militaire. Bien avant les censeurs, ce sont les généraux romains qui ont appliqué aux soldats contrevenant aux règles de la discipline militaire (pillage) et aux valeurs du groupe (courage, subordination) des sanctions infamantes dont le caractère imaginatif étonne (substitution de l’orge au blé en matière de nourriture, exclusion des bains publics, interdiction de banquets, etc.) tout autant qu’il renseigne sur l’efficacité de l’infamie, que les généraux romains semblent avoir comprise et mesurée avant quiconque.
L’infamie est une sanction disciplinaire efficace – dès lors que modérée – et hyper-individualisée, puisqu’adaptée à chaque catégorie sociale à laquelle elle s’applique (interdire à un soldat l’entrée du Sénat n’aurait aucun sens). De ces deux caractéristiques découle une fonction trop souvent passée inaperçue de l’infamie et que C. Bur met bien en évidence : sa dimension inclusive. La finalité de l’infamie n’est pas le rejet ou l’exclusion définitive de l’infâme. Ses modalités d’application, telles les cérémonies de dégradation statutaires et symboliques étudiées dans l’article classique d’Harold GarfinkelFootnote 4 , ont peut-être trop été associées à un changement irrévocable d’identité sociale. Le droit romain, plus souple, dégrade, c’est-à-dire rétrograde le citoyen infâme à un ordre inférieur, et l’écarte plus qu’il ne l’expulse de la communauté : « La mise à l’écart, la solitudo, est la principale conséquence de l’infamie » (p. 564). L’infâme est, selon la formule de Platon, un « sous-citoyen » (p. 51), un individu publiquement disqualifié dont les droits sont restreints, mais qui n’a pas vocation à devenir un a-citoyen – un atimos en droit grec, un mort civil dans le droit de l’ancienne France. L’infâme, en droit romain, fait exemple : il « dresse en négatif le portrait du citoyen idéal » (p. 157). Ce portrait, le jurisconsulte ambitionne de le maintenir sous les yeux du « bon citoyen » afin de l’inciter au respect des valeurs fondatrices de la cité et lui rappeler que la pleine citoyenneté n’est pas un dû, mais s’apparente bien davantage à une récompense liée à la virtus : « Pour accomplir sa fonction de contrôle social et pour inciter en particulier les aristocrates à respecter l’éthique propre à leur groupe, l’infamie devait être suffisamment dissuasive sans être trop rigoureuse pour que les infâmes restassent à Rome et pussent offrir un contre-modèle au plus grand nombre » (p. 549).
Dans le cadre du regimen morum institué en 443 avant J.-C., les censeurs, ces membres de l’aristocratie romaine occupant la magistrature la plus élevée et la plus prisée, ne cherchaient pas à réprimer par une procédure rapide et discrétionnaire, la nota, toutes les atteintes aux mœurs, mais uniquement celles portées à l’intérêt général, à la res publica. Les actions infamantes regroupaient deux grandes catégories d’infractions : « l’atteinte directe à la personne ou aux biens (vol, vol avec violence, détournement d’héritage, violation de sépulture et injuria) et l’abus de confiance » (p. 279). Le non-respect de la confiance inspirée aux autres, la fides, est le cœur de l’infamie (p. 483) : « Rien, en effet, ne maintient avec plus de force l’État que la bonne foi », écrivait Cicéron (p. 497). Les turpitudes dans la vie privée, hormis la « vie molle et dispendieuse » (p. 166), intéressent peu le censeur et échappent, de ce fait, au regimen morum.
Selon C. Bur, la dimension conservatrice de l’infamie est indéniable : le regimen morum permet de tenir les infâmes à l’écart des places les plus estimées de la société (le rang sénatorial et le rang équestre) afin de les réserver à l’aristocratie. « D’une certaine manière, remarque-t-il, le regimen morum avait la même fonction que l’école française des années 1960-1970 étudiée par P. Bourdieu et J.-C. Passeron : convertir des traits distinctifs de l’aristocratie (la vertu, la maîtrise de soi…) en des titres légitimes de domination » (p. 180). L’auteur est autrement convaincant quand il se confronte au régime complexe de l’infamie en droit romain.
Imposant un système de contraintes sociales fortes à l’élite (qui est, ne l’oublions pas, la principale cible de l’infamie), l’existence même de l’infamie atteste que le statut de citoyen ne repose pas, à Rome, sur la seule naissance. Le regimen morum est le gardien vigilant de ce « vieil ethos aristocratique républicain » (p. 375) dont l’élite monopolise le testament mais ne peut revendiquer l’héritage que si elle s’en montre digne. Ainsi, « [l]e regimen morum censorial s’exerçait sur tous, y compris, et peut-être même surtout, sur les nobles » (p. 508). Les censeurs d’abord, la loi ensuite, à partir du ii e siècle apr. J.-C., interviendront pour produire cette « estimation hiérarchisante » (Émile Benveniste), prélude à « la fondation juridique de la hiérarchie civique » (p. 389) entamée à la fin de la République et déployée sous le Principat d’Auguste. Classer les citoyens revient autant à proclamer leur dignité qu’à rendre possible, et immédiatement visible dans la sphère publique, l’indignité appelant leur dégradation et leur disqualification en citoyens infâmes. L’intérêt fondamental de l’infamie est d’avoir partie liée avec la recherche d’un ordre social légitime. Là est le potentiel radicalement réformiste (et, partant, révolutionnaire) de l’infamie de droit dont le législateur, sous la Révolution française, assurera la « reprise », empruntant certes au droit romain, mais aussi au droit canon et au droit civil et militaire de l’ancienne France pour fabriquer, en 1791, cette nouvelle et unique peine infamante qu’est la dégradation civique.
La dégradation civique, socle juridique d’une citoyenneté digne, conservée par le Code pénal napoléonien (1810), survivra dans le droit pénal français jusqu’en 2003, date à laquelle elle disparaît, emportant avec elle cette vérité savamment argumentée par C. Bur : dans une communauté de citoyens, la légitimité de l’élite est une condition sine qua non de la stabilité de l’ordre public. Ce en quoi l’histoire de l’infamie en droit romain reste source de comparaisons et d’interrogations toujours, ou plus que jamais, actuelles, comme on voudra.