De simples tendances de la recherche scientifique qui balaient les sciences humaines et sociales, certains thèmes obtiennent suffisamment de reconnaissance pour franchir les murs du monde universitaire. Il est plus rare que, poursuivant leur parcours, ils soient repris par les hommes politiques, les journalistes et les militants, puis deviennent finalement des lieux communs de la vie sociale, économique et politique contemporaine. Tel est justement le destin extraordinaire qu’a connu, à partir des dernières décennies du xx ^e siècle, le terme de « société civile », devenu l’un des concepts historiques, sociaux et normatifs les plus importants pour étudier la démocratie depuis les années 1980.

Nous avons cependant peu à peu oublié à quel point l’usage contemporain du terme est nouveau. Jugeant que la société civile n’était pas suffisamment théorisée, nombre d’éminents théoriciens signaient, encore dans les années 1990, des articles provocants, parfois même des ouvrages volumineux sur le sujet afin de dégager de nouveaux espaces analytiques pour le concept. Le livre de Pierre Rosanvallon s’inscrit dans ce moment. De ce point de vue, il ne s’agit pas seulement d’une impressionnante interprétation de l’histoire de la démocratie française, mais également d’un ouvrage qui dit beaucoup de l’époque à laquelle il a été écrit. En effet, depuis la parution de son premier ouvrage, L’âge de l’autogestion, en 1976, P. Rosanvallon a régulièrement travaillé sur différentes formes de la démocratie en lien avec son temps, en cherchant à dépasser une société qui serait centrée sur l’État pour trouver des formes d’autonomie sociale à même de garantir la liberté individuelle aux côtés des institutions publiquesFootnote ¹ . Avec cette publication, il se plaçait au cœur même de cette ambition.

Ce livre occupe une place centrale dans l’œuvre de P. Rosanvallon, puisqu’il aborde un thème essentiel dans son projet, plus large, d’élaborer une histoire et une théorie de la démocratie. Il referme également un cycle sur l’histoire de l’État, ouvert en 1990 avec la parution de L’État en France de 1789 à nos jours Footnote ² . Entre ces deux réflexions sur l’État et la société civile, il conclut aussi une trilogie sur l’histoire de la démocratie française sur la moyenne durée, du xiii ^e au xx ^e siècleFootnote ³ . À travers ces cinq volumes, l’année 1789 constitue l’événement fondateur d’une culture politique française qui se transforma lentement, au cours de la III ^e République. En relisant Le modèle politique presque deux décennies plus tard, force est de constater que ce cadre chronologique et ces analyses n’ont rien perdu de leur force. Pris ensemble, les deux volumes sur la société civile et l’État et la trilogie sur la démocratie française marquent un tournant dans notre compréhension de la culture et de la pratique politiques nées avec la Révolution. Ces cinq titres rendent si bien compte de la variété et de la complexité conceptuelle de la politique française pendant le long xix ^e siècle que leur parution marque un avant et un après pour les historiens du politique.

Un second thème traverse également ces cinq travaux historiques, atteignant ici son acmé : une critique de plus en plus appuyée du modèle démocratique français. Dans sa trilogie, P. Rosanvallon montrait comment la France avait succombé à un monisme républicain né de la Révolution qui refusait la pluralité des voix populaires, la nécessaire multiplicité de la représentation politique et sociale et la complexité d’une souveraineté moderne. Avec son histoire de la société civile, P. Rosanvallon parachève cette critique en analysant l’incapacité de la France à se comprendre comme un pays dans lequel la liberté politique et sociale doit être réalisée par le truchement d’une société civile pluraliste et autonome.

La thèse de l’auteur peut se résumer de la manière suivante : le « mythe » ou l’« imaginaire » jacobin – qu’il préfère nommer « culture de la généralité » – a émergé en 1789 avant de se figer sous la forme d’un récit dominant que les Français ne cessent de se raconter depuis. Ce rejet apparemment inflexible de la société civile dans le discours politique n’a cependant jamais cessé d’être en tension avec les modes associatifs d’organisation qui ont émergé, de manière involontaire et informelle, pour répondre à une nécessité pragmatique de gouvernabilité. L’ouvrage retrace donc deux histoires : celle d’un imaginaire politique français, que P. Rosanvallon désigne comme une histoire des idées, au sein duquel les théoriciens politiques et les acteurs sociaux français ont proposé la « généralité » comme seul mode légitime de gouvernance populaire, et celle des processus, limitations et mécanismes (l’auteur parle alors d’une « histoire sociale ») par lesquels la société civile s’est développée en pratique.

Pour important et utile qu’il soit, P. Rosanvallon admet qu’utiliser le paradigme de société civile afin de structurer une analyse de la démocratie française moderne soulève une difficulté essentielle. Il reconnaît ainsi vers la fin du volume que le terme est « équivoque » : si la notion de société civile a rencontré un tel succès, c’est précisément parce qu’elle séduisait aussi bien, à gauche, ceux qui cherchaient à reformuler de manière radicale un projet démocratique, fondé sur une critique de la bureaucratie, qu’à droite, ceux qui déployaient une critique ouvertement conservatrice de l’État. En 2004, il pouvait encore faire une lecture optimiste de cette « ambiguïté » en suggérant qu’elle était « positive » puisqu’elle semblait avoir induit, quand bien même de manière accidentelle, un changement bénéfique et durable dans les régimes démocratiques modernes pendant la séquence antitotalitaire des dernières décennies de la guerre froide et de ses suites immédiates.

La situation est bien différente aujourd’hui et l’on ne peut qu’être frappé de voir à quel point, et avec quelle rapidité, le potentiel politique et analytique du modèle de société civile s’est effondré. Le contexte des régimes totalitaires et de l’après guerre froide, dans lequel le paradigme avait conquis un si large public, commençant à s’effacer, le concept a perdu de sa superbe. Et tandis que le temps passe, la notion de société civile se trouve de plus en plus l’objet d’une critique sévère dont David Harvey est peut-être le meilleur représentant. Dans les années 2000, il lui reprochait notamment d’avoir été complice du triomphe du néo-libéralisme, « créant l’illusion […] qu’une entité distincte appelée ‘société civile’ est le moteur de la politique oppositionnelleFootnote ⁴ ». Il en résulte que si le terme continue à être utilisé dans le langage courant, il a peu à peu perdu son attrait conceptuel pour penser une démocratie plus solide. On peine, à l’aube de cette troisième décennie du xxi ^e siècle, à imaginer la société civile apportant une réponse satisfaisante aux inégalités socio-économiques massives encore inconcevables il y a vingt ans, aux pandémies mondiales dont nous pensions qu’elles appartenaient au passé ou encore à la relocalisation que nous jugions si inefficace au regard des étroites marges des chaînes d’approvisionnement mondiales. Nous n’imaginons plus que tous ces problèmes puissent être réglés en trouvant la bonne réponse à la question posée en une de Libération, le 20 juillet 1988 : « Dis maman, c’est quoi la société civilé ? » C’est un fait, le terme semble de moins en moins être le concept emblématique d’une démocratie de l’avenir, pour appartenir de plus en plus à son passé. L’âge de la société civile, pour reprendre une phrase du collaborateur de longue date de P. Rosanvallon, François Furet, est terminé.

Ainsi, en relisant l’ouvrage aujourd’hui, on peut se demander quelle est la signification de la perte d’aura du paradigme de société civile dans l’histoire de la théorie politique. En quoi la fin de cette séquence nous enjoint-elle à porter un regard nouveau sur la thèse de P. Rosanvallon ? Un étudiant travaillant de nos jours sur la démocratie à partir des travaux historiques de l’auteur ne devrait-il pas chercher ailleurs des éclairages sur le passé et le présent de la gouvernance populaire ? Il se pourrait que la tension dans laquelle s’inscrit l’ouvrage, entre la démocratie française et son « illibéralisme » supposé – illustré ici par la résistance de la France à la société civile –, nous en dise plus sur la fin du xx ^e siècle et le début du xxi ^e siècle que sur le long xix ^e siècle. En reconsidérant les choses, une nouvelle question semble émerger : la démocratie française (et bien d’autres dans le monde) ne s’est-elle pas développée au travers d’une autre forme sociale, une alternative au modèle de la société civile, qui était néanmoins historiquement liée au développement de l’autogouvernement moderne ? P. Rosanvallon lui-même le suggère lorsqu’il reconnaît que la démocratie en France doit être appréhendée « comme une forme sociale » (p. 68). Mais laquelle ?

Cette forme sociale « française » est presque exclusivement présentée de manière négative dans l’ouvrage, par opposition à la norme constituée par un idéal de société civile libérale (qui ne semble plus l’être autant aujourd’hui). L’auteur distingue trois dimensions essentielles de ce concept récalcitrant de gouvernance sociale : « la prétention, d’abord, à réduire l’indétermination démocratique par une philosophie et une pratique de la représentation-incarnation ; l’affirmation, ensuite, de l’illégitimité de toute définition du public qui déborde l’espace des institutions légales ; le rejet, enfin, de tous les corps intermédiaires politiques accusés de perturber l’expression authentique de la volonté générale. La démocratie illibérale radicalise bien de la sorte le monisme révolutionnaire tout en l’associant à une résolution utopique du problème de la représentation » (p. 229). Au risque de simplifier de manière excessive une présentation nuancée et complexe, on peut néanmoins résumer ainsi les trois thèmes autour desquels l’auteur articule sa sévère condamnation de la forme sociale démocratique française : celle-ci a refusé de prendre en compte de manière adéquate les nécessités de la représentation qu’impose le fonctionnement d’une démocratie ; elle a considéré l’engagement en faveur du pouvoir institutionnel comme le mode le plus légitime de l’action publique ; elle a entretenu une suspicion des corps intermédiaires et privés qui tentaient d’agir au nom de l’intérêt public.

P. Rosanvallon a développé la première de ces critiques dans le second volume de sa trilogie sur la démocratie française au xix ^e siècle, Le peuple introuvable. Il y a fait remonter la défiance française à l’égard de la représentation à une interprétation révolutionnaire défendue par Jean-Jacques Rousseau, que P. Rosanvallon désigne comme une « démocratie directe » : « […] la perspective d’une démocratie directe renvoie à l’utopie d’un peuple continuellement actif, tout à la fois législateur et magistrat » (p. 66). Pour étayer sa thèse, P. Rosanvallon cite un commentateur de Rousseau, l’abbé Claude Fauchet, qui insistait sur les dangers potentiels de la représentation pour le développement d’une démocratie dynamique à l’échelle de la Commune de Paris. Fauchet maintenait notamment que les lois devaient être discutées et votées à l’Assemblée nationale, mais qu’il était nécessaire que le peuple les approuve d’une manière ou d’une autre après le vote. « La démocratie directe, conclut P. Rosanvallon, refuse la délégation, le principe d’une action et d’une parole pour autrui » (p. 66).

Ce n’est qu’un des nombreux exemples que l’auteur utilise pour décrire la tendance majoritaire de la culture politique française à imposer une conception unitaire et holistique du peuple, qui finit par rendre la société passive face au poids de l’autorité publique. Pourtant, une autre interprétation est possible. Rousseau et Fauchet avaient fait de la démocratie une question spécifique. Pour le premier, la démocratie était une forme de gouvernement. Aussi Rousseau considère-t-il dans le Contrat social que la souveraineté populaire et le pouvoir législateur du peuple ne « font pas » une démocratie et qu’ils sont plutôt des caractéristiques essentielles d’une république. Sa définition de la forme démocratique tient donc plutôt en ces termes : « Le souverain peut, en premier lieu, commettre le dépôt du gouvernement à tout le peuple ou à la plus grande partie du peuple, en sorte qu’il y ait plus de citoyens magistrats que de citoyens simples particuliers. On donne à cette forme de gouvernement le nom de démocratieFootnote ⁵ . » La démocratie est donc pour lui une forme de gouvernement dans laquelle une majorité de citoyens sont magistrats et non souverains. Par ailleurs, Rousseau insiste sur la distinction entre la délégation administrative et la représentation législative qui en résulte : « La Loi n’étant que la déclaration de la volonté générale, il est clair que, dans la puissance Législative, le Peuple ne peut être représenté ; mais il peut et doit l’être dans la puissance exécutive, qui n’est que la force appliquée à la Loi. » En résumé, faire la loi est un acte de souveraineté et ne peut donc être confié à un corps représentatif, mais, puisqu’elle permet à une majorité de citoyens d’être les exécutants potentiels de la loi, une administration démocratique requiert la délégation.

Dans cette perspective, la démocratie fut confrontée à un double problème pendant la Révolution française. Tout d’abord, il s’agissait moins de refuser en bloc la représentation que de chercher à garantir en toutes circonstances que les représentants œuvrassent à l’intérêt du peuple. En réalité, on serait bien en peine de trouver une véritable critique de l’Assemblée nationale dans les citations et les exemples énumérés dans l’ouvrage, même dans les développements consacrés à la Révolution. En effet, si Fauchet, dans le passage cité par P. Rosanvallon, accepte le fait que les représentants doivent être chargés de faire la loi, sa préoccupation est de garantir qu’ils le font en respectant la volonté du peuple souverain. À l’heure de la démocrature et des populistes élus, la recherche de modalités créatives permettant d’exercer un contrôle sur la façon dont les responsables en place occupent leurs fonctions ne serait-elle pas l’occasion de poser le problème de la responsabilité des pouvoirs législatif et exécutif plutôt que d’y voir un refus pathologique d’une société civile active ?

Par ailleurs, si Rousseau affirme que le peuple doit faire la loi, il reconnaît explicitement que le peuple doit déléguer les pouvoirs administratif et exécutif. Ici, la difficulté que soulève le jacobinisme n’est pas de refuser la délégation de ces pouvoirs, mais plutôt de chercher à réduire l’écart entre la loi en tant qu’expression de la volonté du peuple et son exécution par des magistrats populaires. Plus généralement, ce problème est au cœur de toute démocratie. Le danger du despotisme administratif réside dans l’absence de contrôle de l’exécution de la loi, qui fait toujours courir le risque d’un pouvoir arbitraire. Se pose alors un double défi : comment garantir que la loi est l’expression, au moins partielle, des intérêts des citoyens, et, lorsque cela est le cas, que son application en préserve la lettre ? Telles étaient les questions que Rousseau, Fauchet, Brissot, Robespierre et tant d’autres penseurs de la démocratie se posaient pendant la Révolution française. Or, dans nos systèmes démocratiques confrontés à la menace grandissante d’une récupération de l’autorité politique et réglementaire par les intérêts privés, ces considérations apparaissent davantage comme des contributions importantes au renforcement de l’engagement démocratique des gouvernants envers les gouvernés que comme une menace pour la bonne santé du libéralisme.

On peut également porter un regard neuf sur la troisième critique de P. Rosanvallon sur l’illibéralisme démocratique, à savoir sa méfiance quant à la capacité des corps intermédiaires à exercer une action d’intérêt public. L’auteur insiste particulièrement sur ce point dans son développement sur la création des corporations privées en France au xix ^e siècle : « Une telle figure politique de la démocratie illibérale se prolonge sur le terrain des formes de l’État dans celle du monopole. De même que l’intérêt général se définit contre tous les intérêts particuliers, la lutte contre les prétentions de la société civile à prendre dans certains cas en charge une fonction collective implique d’attribuer à l’État tous les services présentant un caractère public » (p. 231). P. Rosanvallon pouvait donc déplorer le fait que l’« on craignait la formation de monopoles qui pourrait constituer une puissance menaçante pour les pouvoirs publics » (p. 357), y voyant un signe de l’incapacité de la France à reconnaître l’utilité des associations.

S’il était difficile d’imaginer, au début des années 2000, le pouvoir et l’influence qu’exercerait bientôt, sous la forme de monopoles, un certain nombre d’entreprises sur l’État (surtout dans le monde d’internet et des réseaux sociaux), les critiques concernant l’existence d’un supposé illibéralisme démocratique français semblent aujourd’hui bien moins convaincantes. Là encore, le modèle français semble aller de pair avec une forme de gestion par l’État des services publics, à laquelle il est devenu aussi urgent de revenir qu’à d’autres périodes, comme au xix ^e siècle lorsque le libéralisme triomphant avait permis aux intérêts privés de mettre la main sur des services d’utilité publique. Qui peut croire aujourd’hui que la poursuite de la privatisation de services publics essentiels, cédés à des organisations privées au sein de la société civile, soit la clef d’une Europe plus démocratique ? Au contraire, l’Union européenne doit désormais avoir pour ambition de mettre en place une réglementation effective qui permettrait de réguler des pans entiers des secteurs financier, sanitaire et industriel afin d’être en mesure d’apporter des réponses aux crises économiques et aux pandémies mondiales, et de relocaliser les chaînes d’approvisionnement. La question dans ce cas ne semble donc pas tant être de savoir comment la France a pu succomber à une culture si répandue de la régulation publique, mais plutôt de se demander quelle forme sociale démocratique a permis à la France de placer des services essentiels entre les mains d’autorités publiques tandis que les pays prônant des modèles de gouvernance reposant sur une société civile libérale ont cherché à les privatiser, qu’il s’agisse de la fourniture d’eau ou d’électricité, des réseaux sociaux, de l’internet ou de l’exploration spatiale, etc.

Il est tout à fait possible que le modèle de la société civile des dernières décennies du xx ^e siècle, comme la Révolution française deux siècles auparavant, ait joué un rôle crucial dans la transformation profonde des structures sociales et politiques dans le monde. Il est désormais nécessaire d’étudier plus précisément les contours de cette évolution et ses manifestations. Alors seulement nous pourrons déterminer si la culture politique jacobine de la généralité a marqué une forme pathologique de la démocratie ou un changement profond de la façon dont nous, nous nous percevons en tant qu’agents de l’autogouvernement. Avec une société civile qui n’est plus la panacée qu’elle était à la fin de la guerre froide et dans les années qui ont suivi, ce n’est qu’en répondant à cette question que nous serons à même de comprendre l’avenir de la démocratie moderne.