Dark Matter Credit est un ouvrage important, de ceux qui font bouger les lignes. Il incarne également, d’une certaine façon, la collaboration équilibrée entre historiens et économistes à laquelle les Annales ont rêvé à plusieurs reprises entre les années 1930 et 1980. Sa lecture révèle le goût des auteurs pour les archives et l’importance qu’ils accordent au respect des sources (« comment les preuves historiques originales ont été générées [et] comment elles ont été préservées » [p. 219]), mais aussi un certain penchant pour le formalisme (« les modèles économiques […] se sont révélés essentiels » [p. 231]). Si, comme l’écrivent les auteurs, les économistes réclament des « données systématiques » et les historiens « une grande variété de sources quantitatives et qualitatives » (p. 231), alors nul doute que ce livre devrait contenter aussi bien les premiers que les seconds.
L’ouvrage s’appuie sur un colossal travail de collecte d’informations à partir d’actes notariés liés au crédit privé en France, entre 1740 et 1899. Les auteurs ont passé en revue plus de 239 000 prêts, provenant d’un échantillon de 99 localités, en retenant 6 années de référence. On sait les fonds notariaux particulièrement volumineux, ceux des archives départementales de la Charente représentent par exemple plus d’un kilomètre linéaire. Pour naviguer sur cet océan, les auteurs ont eu la bonne idée d’utiliser, non pas les minutes ou les actes eux-mêmes, mais les répertoires des enregistrements qui étaient dressés afin de percevoir différents impôts : le contrôle des actes d’Ancien Régime puis, à partir de 1791, l’enregistrement des actes civils publics. S’agissant du travail qu’une telle entreprise a exigé durant plus de vingt-cinq ans, les auteurs affichent un certain détachement : « avec un peu de patience, nous avons pu dresser une liste de tous les bureaux du contrôle des actes en 1740 » (p. 25), puis dans une note de fin, « le travail ayant rendu cet ouvrage possible a véritablement commencé en 1992, à une époque où les appareils photos numériques n’en étaient qu’à leurs balbutiements » (p. 268, n. 22).
L’ouvrage apporte un éclairage nouveau sur l’histoire économique française consacrée, et ce dans trois domaines importants. Tout d’abord, il montre que le volume du crédit notarié était déjà conséquent en 1740 et qu’il s’est rapidement développé entre 1740 et 1780. La période correspond à cette « première » révolution française qu’Alexis de Tocqueville décrit comme une période de « prospérité publique » dans l’« économie sociale », pendant laquelle « les richesses s’accroissent plus vite encore » et « les particuliers continuent à s’enrichir ; ils deviennent plus industrieux, plus entreprenants, plus inventifs »Footnote 1 . Il faut noter que 1740 et 1780 sont précisément les dates choisies par Tocqueville pour analyser les transformations de la gestion économique en France sur un peu moins d’un demi-siècle.
Ensuite, l’histoire de France vue au prisme du crédit notarié permet de jeter un regard neuf sur les conséquences économiques de la Révolution française. L’essor rapide de ce type de crédit prend fin, plus ou moins, entre les années 1780 et 1807, autre date de référence dans l’ouvrage. Mais le volume des prêts ne décline pas pour autant et les notaires sont encore très actifs (et mobiles) en 1807. Les réformes révolutionnaires ont eu, selon les auteurs, des effets tantôt « négatifs » tantôt « bénéfiques » : « c’était à la fois la meilleure et la pire des époques » (p. 75). Ils en proposent une analyse judicieuse. L’inflation et la crise des assignats ont par exemple été préjudiciables aux marchés du crédit. À l’inverse, les réformes mises en œuvre pendant la période – la levée (temporaire) des restrictions sur les prêts avec intérêt, l’enregistrement des hypothèques dans un registre public, le cadastre, la consolidation des codes civil et commercial – ont été extrêmement bénéfiques.
Tout compte fait, les auteurs émettent un jugement plutôt positif sur la période, en tout cas davantage que pour une bonne partie de l’histoire économique, et même plus positif que celui qu’ils portent dans certains de leurs travaux précédents. En revanche, ils critiquent l’idée, répandue dans l’histoire macro-économique récente, que l’institution durable du droit civil, associée à la rigidité du code civil napoléonien, a abouti à entraver le droit de propriété et le développement de la finance moderne. En matière de crédit privé – comme de tribunaux commerciaux, sujet d’autres recherches –, ils considèrent que la jurisprudence du droit civil fait preuve d’une « flexibilité » caractéristique.
La troisième innovation porte sur le rôle des banques dans les changements économiques que connaît la France au cours du xix e siècle. L’histoire du crédit notarié, comme le montrent les auteurs, jette un sérieux doute sur le « fait stylisé », un lieu commun de l’historiographie du milieu du xx e siècle, selon lequel l’absence de banques « modernes » expliquerait l’industrialisation relativement tardive de la France (ou tout du moins de certaines régions). Presque toutes les prémisses de cette hypothèse ont été remises en cause par des travaux récents, y compris en ce qui concerne la nature et les coûts de l’industrialisation. De même, l’importance accordée à l’investissement dans le « capital physique », pour lequel on considérait, comme le soulignent les auteurs, que les grandes institutions bancaires étaient particulièrement adaptées, a été réévaluée. À l’inverse, le rôle essentiel d’une infrastructure financière moderne dans la croissance économique continue de faire partie des idées communément admises, au moins dans le domaine des stratégies de développement.
L’ouvrage atteste que la France du xix e siècle comptait une multiplicité de banques, ou de banques éphémères, et que les prêts bancaires étaient complémentaires du crédit privé des notaires, dont l’essor ne s’est pas démenti, et ce même lors de la période d’innovation financière la plus intense, entre 1865 et 1899. Selon les estimations des auteurs, le stock de dette notariée s’est accru de manière substantielle pour atteindre plus de 1,6 million de prêts en cours en 1899. En recherchant les termes « banques et banquiers » dans les registres commerciaux de l’époque, les trois chercheurs révèlent une diffusion impressionnante d’entreprises de type bancaire et montrent que banques et notaires étaient moins souvent des concurrents que des associés.
C’est finalement une institution avec laquelle il était impossible de rivaliser, à savoir l’État français, qui portera le coup fatal au crédit notarié au xx e siècle, en s’engageant à grande échelle sur les marchés du crédit hypothécaire. Les auteurs y voient une « intervention de l’État » (p. 216 et 223), et l’on peut également l’interpréter comme une régulation étatique, au service de la stabilité et des grandes banques modernes qui avaient fini par devenir une source d’influence politique plus efficace que les notaires.
L’ouvrage se conclut par des recommandations concernant les politiques actuelles. Certaines relèvent du vaste champ de l’histoire macro-économique, avec des prescriptions sur le « développement économique à long terme en général », fondées sur des « jeux de données sur le long terme pertinents pour une économie entière » et sur des « modèles pouvant être généralisés au-delà de cette économie » (p. 229). D’autres sont destinées au domaine plus récent des politiques et des traitements de développement micro-économique. La comparaison que font les auteurs entre le crédit notarié et le « prêt de pair à pair » n’est peut-être pas très pertinente. L’expression était inconnue jusqu’au début des années 2000 et le phénomène est très fortement lié aux services en ligne. De plus, le concept de « pair à pair » est également associé à l’hypothèse d’une répartition équitable de l’influence (entre les emprunteurs et les prêteurs). Or cet aspect-là n’a pas encore fait l’objet d’études s’agissant du crédit notarié. Cependant, il est certainement important, comme le suggèrent les auteurs, de prendre les intermédiaires financiers traditionnels et modernes au sérieux, de comprendre l’importance durable – mais aussi la fragilité – des marchés hypothécaires, d’être critique à l’égard des politiques de développement de l’infrastructure financière (et a fortiori de l’« innovation financière ») et de comprendre que les institutions changent au fil du temps.
Cet ouvrage modifie la compréhension de l’histoire financière française en soulignant l’étendue et la résilience du crédit notarié. Les auteurs évitent l’écueil auquel se sont heurtés tant d’historiens de l’économie – qui tient au fait que les choses les plus faciles à mesurer sont celles que les contemporains eux-mêmes voulaient mesurer, ou qu’ils considéraient comme « modernes » – en mobilisant des sources complémentaires, compilées pour différentes raisons. Les divers modèles auxquels ils ont recours sont de manière générale convaincants, en particulier ceux qui font appel à l’asymétrie de l’information, concept central de la théorie des jeux. Il en va de même des sources historiques.
Par ailleurs, l’ouvrage n’est pas « exsangue », au sens où l’emploie Marc Bloch pour désigner un monde sans individus. On y rencontre le redoutable Victor Félix David, un banquier endetté de Dijon en 1840, sa femme Marie-Antoinette et ses trois frères, puis, à la fin du livre, les employés de l’Enregistrement qui ont procédé, dans le cadre d’une étude non publiée sur le crédit notarié, au relevé de toutes les obligations hypothécaires enregistrées pendant le mois de février 1931. Autre point à souligner : l’ouvrage ne donne jamais l’impression que les auteurs ont déployé des régiments d’assistants de recherche pour procéder à un dépouillement proche de la vivisection.
La principale question que soulève ce projet est posée, au moins de manière implicite, par les auteurs. Il s’agit d’un « accomplissement phénoménal », écrivent-ils au sujet de la fourniture de crédit par les notaires pendant deux siècles, sur un ton parfois très admiratif (p. 217). Mais ces notaires exerçaient également un pouvoir social et politique, de manière très asymétrique. Ils constituaient une société fortement protégée dont l’accès était restreint par des critères de religion (après 1681), de classe et d’appartenance familiale. Ils disposaient d’une grande marge de manœuvre pour exercer un pouvoir discrétionnaire que les économistes du laissez-faire du xviii e siècle qualifiaient, d’ailleurs, de « vexatoire ». À l’instar des agences de notation de crédit du xix e siècle, et même des inspections provinciales de la Banque de France, les notaires étaient juges de la « réputation » autant que de la richesse. Dans leur conclusion, les auteurs attirent l’attention sur les conséquences des inégalités de patrimoine pour le développement d’un crédit privé (« hétérogène »). Cependant, la répartition du crédit notarié était également inégale par bien d’autres aspects.
Qui avait accès au crédit notarié et comment les bénéficiaires l’utilisaient-ils ? La question est désormais d’autant plus vive que l’étendue des marchés notariaux a été démontrée si clairement. Certains notaires intervenaient comme intermédiaires dans des transactions très modestes. Jean Bernard, un notaire d’Angoulême, dont un archiviste des Charentes de la fin du xix e siècle écrivait qu’il « instrumentait beaucoup pour les petites gens », est par exemple spécialisé dans les contrats de mariage (pour un mendiant et la fille d’un mendiant, pour un colporteur et la fille d’un colporteur, qui « fréquentaient » le même « cabaret ») ; il dresse aussi, en 1780, l’une des années de référence retenues par les auteurs, une liste d’« obligations » pour des prêts de 43 livres (d’un travailleur journalier à un habitant de la même paroisse) et de 80 livres (d’un autre travailleur journalier à un homme et son neveu dans deux autres paroisses). Un autre notaire d’Angoulême, exerçant la même année, est l’un des protagonistes d’un des plus longs procès de la ville, avec son beau-frère, caissier de la recette des tailles. Il est décrit par son opposant, ou sa victime, comme le « plus vindicatif de tous les habitants d’Angoulême »Footnote 2 .
Comme tous les travaux historiques de qualité, l’ouvrage donne au lecteur beaucoup d’idées sur la suite qui pourrait lui être apportée. Il est important, comme le suggèrent les auteurs, de mieux comprendre les sources d’information des notaires – c’est-à-dire leur « infrastructure informationnelle » – et, de manière plus générale, la manière dont le crédit notarié a évolué au fil du temps. Des enquêtes aux niveaux micro, méso et macro-historique pourraient être intéressantes de ce point de vue. Les données concernant l’ensemble des affaires des notaires sont en revanche bien plus partielles. Elles ont néanmoins été utilisées pour de remarquables enquêtes d’histoire sociale réalisées à partir d’actes notariés. Les questions relatives aux activités économiques des notaires – à savoir qui avait accès aux intermédiaires financiers traditionnels et quelles étaient les conséquences de la répartition inégale des opportunités qui en résultait – sont importantes mais encore relativement peu étudiées ; elles constituent un excellent domaine de collaboration potentielle entre histoire sociale et histoire économique.
On trouve sur le site internet de plusieurs services des archives départementales des reproductions de registres du contrôle des actes et de certaines tables d’enregistrement. Si de très nombreux registres des actes civils publics sont utilisés dans l’ouvrage, d’autres pourraient être mis à la disposition du public. Ces fonds peuvent en effet servir de base à des enquêtes relevant de genres historiques multiples, dont certains se chevauchent. On pourrait par exemple imaginer un index par nom – comparable à l’index que les auteurs ont construit, avec comme critère le type d’instrument financier et la taille du prêt – permettant de faire des recherches sur les réseaux sociaux des emprunteurs et des prêteurs, ainsi que sur leurs contrats de mariage et sur la façon dont ces réseaux ont évolué au cours de l’existence des individus concernés, en fonction de leur situation économique et sociale et du contexte politique. À l’instar de la micro-histoire italienne des années 1970, les patronymes seraient le fil rouge dans les archives, avec un accès en ligne à des images puis, à terme, la reconnaissance optique de l’écriture fatiguée des clercs de notaire.
Des possibilités existent également pour l’histoire économique. Les transactions de crédit de la période révolutionnaire, très étudiées au début du xx e siècle, se prêteraient particulièrement bien à des enquêtes de ce type. Le marché des biens nationaux avait ses propres réseaux sociaux (et politiques), hypothèques et (nouveaux) droits de propriété. Même les assignats, si décriés par l’histoire macro-financière, ont servi de base à la redistribution du patrimoine au profit de nouvelles élites. Les notaires étaient bien présents, comme en témoigne l’enregistrement de leurs actes, pendant la période 1791-1803, marquée par l’instabilité institutionnelle de leur propre statut ; ils étaient encore là lors de l’expansion de la propriété qui a suivi la longue révolution.
Le vieux rêve des Annales d’une collaboration entre historiens et économistes envisageait des échanges entre spécialistes de différents champs (histoire sociale et économique, histoire moderne et contemporaine, micro-histoire ou macro-histoire). Dans son Apologie pour l’histoire, M. Bloch, alors professeur d’histoire économique exclu de la fonction publique, recommandait notamment de faire une histoire de l’électricité et de ses réseaux en exploitant « ce caractère merveilleusement disparate de nos matériauxFootnote 3 ». Dark Matter Credit nous invite à mener d’autres enquêtes, disparates, sur ce modèle.
